MODULE REGLEMENTATION : (79h)

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• Thème -A- LES ELEMENTS DU DROIT CIVIL ET COMMERCIAL (12H)

  • Les Contrats

  • La notion de commerçants

  • Les inscriptions de l’entreprise

  • L ’organisation judiciaire.

  • L’entreprise connait des difficultés

  • Les garanties

  • Les moyens de paiements

  • Le choix de la structure juridique

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• Thème -B- LES REGLES DE TRANSPORT (12H)

  • Les transports qui sont soumis et non soumis à la réglementation.

  • Les conditions d’exercices de la profession

  • La procédure d’inscription

  • Les contrats de Transport.

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• Thème -C- LE DROIT SOCIAL (14H)

  • Les contrats de travail et leurs obligations

  • La durée du temps de travail

  • Les obligations des employeurs en matière de sécurité sociale

  • Les congés payés

  • La rémunération

  • Les suspensions, les cas de rupture du contrat

  • Le rôle et le fonctionnement des différentes institutions sociales intervenant dans le secteur du transport par route (Syndicats, Inspecteur du travail, le CSE, etc.)

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• Thème -D- DROIT SOCIAL TRANSPORT (12H)

  • La durée du travail

  • Les documents et appareil de contrôle

  • Les frais professionnels.

  • La classification du personnel roulant

  • Les moyens en droit social

  • La rémunération du personnel roulant

  • Les infractions et sanctions

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• Thème -E- LES NORMES DES CONTENANTS (2H)

  • Les différents types de véhicules

  • Les normes des palettes

  • Les conteneurs

  • Le transport fluvial

  • Le transport de matières dangereuses

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• Thème -F- LES REGLES DU TRANSPORT MARITIME (2H)

  • Les activités du transport maritime

  • La cadre législative

  • Le contrat de transport maritime

  • Les assurances

  • La convention de Bruxelles

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• Thème -G- LES REGLES DU TRANSPORT AERIEN (2H)

  • Source du droit des transport ferroviaires

  • L’activité du transport ferroviaire

  • Le Transport ferroviaire en national

  • Le transport ferroviaire en international

  • La convention de Berne

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• Thème -H- LES REGLES DU TRANSPORT FERROVIAIRE (2H)

  • Les sources du droit des transports aériens

  • L’organisation des transports aériens

  • Le contrat de Transport aérien

  • Le document de transport aérien

  • La convention de Montréal

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• Thème -I- LES REGLES DU TRANSPORT ROUTIER INTERNATIONAL (2H)

  • Les organismes Internationaux

  • Les transports soumis à autorisation

  • Les accords en droit International

  • Le Cabotage

  • La convention CMR

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• Thème -J- LES REGLES DU TRANSPORT FLUVIAL ET MULTIMODAL (7H)

  • L’activité du transport fluvial

  • La lettre de voiture fluvial

  • Le connaissement fluvial

  • Le contrat de transport fluvial en national

  • Le transport multimodal

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• Thème -K- LE COMMSSIONNAIRE DE TRANSPORT (5H)

  • Les activités du Commissionnaire de transport

  • L’opérateur de bourse numérique

  • Le contrat type commission de transport

  • Le contrat type de sous-traitance

  • Les termes multimodaux

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• Thème -L- LES DOUANES LES INCOTERMS-EXPORTER-IMPORTER (7H)

  • Les régimes douaniers

  • Le transit Communautaire/ commun

  • Les moyens de paiement à l’international

  • Les incoterms

  • Formalité à l’exportation

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MODULE GESTION FINANCIERE : (113H)

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• Thème -A- A LA DECOUVERTE DE LA GESTION (21H)

  • Mécanisme de la TVA et la fiscalité

  • Les emprunts

  • Le crédit -bail

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• Thème -B- LES COÛTS DE TRANSPORT (30H)

  • La classification des Coûts

  • Les calculs des Coûts

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• Thème -C- LE COMPTE DE RESULTAT (22H)

  • Les notions de flux

  • Les documents comptables

  • L’organisation comptable

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• Thème -D- LE COMPTE DU BILAN (19H)

  • La présentation du bilan

  • Analyse Financière

  • La répartition des résultats

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• Thème -E- LA GESTION PREVISIONNELLE (21H)

  • L’étude Financière

  • Le plan de Financement

  • Les recensements des bien

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MODULE ENTRAINEMENT : (41H)

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• EXAMENS BLANCS ET CORRIGES​

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SYNTHESE : (1H)

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DUREE TOTALE : 234 HEURES

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Les durées des modules sont ajustables en fonction des besoins des apprenants dans le respect des objectifs définis.