MODULE REGLEMENTATION : (79h)

​

• Thème -A- LES ELEMENTS DU DROIT CIVIL ET COMMERCIAL (12H)

  • Les Contrats

  • La notion de commerçants

  • Les inscriptions de l’entreprise

  • L ’organisation judiciaire.

  • L’entreprise connait des difficultés

  • Les garanties

  • Les moyens de paiements

  • Le choix de la structure juridique

​

• Thème -B- LES REGLES DE TRANSPORT (12H)

  • Les transports qui sont soumis et non soumis à la réglementation.

  • Les conditions d’exercices de la profession

  • La procédure d’inscription

  • Les contrats de Transport.

​

• Thème -C- LE DROIT SOCIAL (14H)

  • Les contrats de travail et leurs obligations

  • La durée du temps de travail

  • Les obligations des employeurs en matière de sécurité sociale

  • Les congés payés

  • La rémunération

  • Les suspensions, les cas de rupture du contrat

  • Le rôle et le fonctionnement des différentes institutions sociales intervenant dans le secteur du transport par route (Syndicats, Inspecteur du travail, le CSE, etc.)

​

• Thème -D- DROIT SOCIAL TRANSPORT (12H)

  • La durée du travail

  • Les documents et appareil de contrôle

  • Les frais professionnels.

  • La classification du personnel roulant

  • Les moyens en droit social

  • La rémunération du personnel roulant

  • Les infractions et sanctions

​

• Thème -E- LES NORMES TECHNIQUES (9H)

  • Les différents types de véhicules

  • Les poids et les dimensions des véhicules de transport

  • Les visites techniques

  • Les documents spécifiques

  • Les découvertes techniques et choix moteurs

  • Les pollutions

  • L’entretien des véhicules

​

• Thème -F- L ’ENTREPRISE ET LA SECURITE (10H)

  • Les permis des conducteurs

  • Les sanctions encourues

  • Les formations des conducteurs

  • Les équipements de sécurité

  • Les vitesses

  • L’Alcoolémie en transport de marchandises

  • Les documents spécifiques en transport de marchandises​

  • Les transports hors normes

  • Les transport en matières dangereuses
     

• Thème -G- LE DROIT INTERNATIONAL (10H)

  • Les organismes Internationaux

  • Les services réguliers et non réguliers dans l’Espace Économiques Européen

  • Les services de navettes dans l’Espace et hors de l’Espace Économiques Européen

  • Les accords en droit International

  • Le Cabotage

 

MODULE GESTION FINANCIERE : (113H)

​

• Thème -A- A LA DECOUVERTE DE LA GESTION (19H)

  • Préambule de la gestion

  • Mécanisme de la TVA et la fiscalité

  • Les emprunts

  • Le crédit -bail

  • Les coefficients d’utilisation d’un véhicule

  • Les amortissements

​

• Thème -B- LES COÛTS DE TRANSPORT (34H)

  • La classification des Coûts

  • Les calculs des Coûts

  • Le seuil de rentabilité

  • La facture

​

• Thème -C- LE COMPTE DE RESULTAT (21H)

  • Les notions de flux

  • Les documents comptables

  • L’organisation comptable

  • Les composantes du compte de résultat

  • L’impôt sur les bénéfices

  • Les calculs du compte de résultats

​

• Thème -D- LE COMPTE DU BILAN (21H)

  • La présentation du bilan

  • Analyse Financière

  • La répartition des résultats

  • L’impôt société

​

• Thème -E- LA GESTION PREVISIONNELLE (18H)

  • L’étude Financière

  • Le plan de Financement

  • Les recensements des biens

  • Le Compte de Résultat prévisionnel

  • Le plan de Trésorerie

  • Le plan de Financement.

​

MODULE ENTRAINEMENT : (40H)

​

• EXAMENS BLANCS ET CORRIGES​

​

SYNTHESE : (3H)

​

DUREE TOTALE : 235 HEURES

​

Les durées des modules sont ajustables en fonction des besoins des apprenants dans le respect des objectifs définis.